Stéfane Fermigier
CEO/PDG de Nuxeo

A Nuxeo, nous développons en partenariat avec d'autres entreprises européennes ou non-européennes, des logiciels de classe mondiale dans le domaine des solutions de Gestion de Contenus en entreprise (progiciels de gestion intégrés) - Enterprise Content Management (ECM); un domaine habituellement dominé par des compagnies américaines comme Documentum, OpenText, IBM ou Microsoft. Ces companies possèdent une certaine quantité de brevets qui peuvent ou non couvrir le champ d'application de nos logiciels, et qui peuvent ou non être de "faux" brevets, c'est à dire des brevets invalidés par l'antériorité de l'art. En cherchant à connaître les brevets que nous pourrions violer et tenter de trouver la preuve de l'antériorité nous perdrions tellement de temps et d'honoraires en experts, que cela nous empêcherait probablement de rester innovants et prendrait beaucoup d'énergie sur les projets de nos clients.

Sur notre dernier projet, nous avons calculé que les vérifications, audit et honoraires d'assurance pour couvrir les risques légaux reviennent à augmenter nos coûts de 30 à 50%, sans aucun bénéfice en terme de valeur ajoutée pour nos clients.

Aussi, si les compagnies américaines ont le droit d'étendre leur brevets logiciels au territoire européen, puisque nous gagnons les parts de marché à leurs frais, nous sommes presque certains qu'ils vont utiliser leur portefeuille de brevets pour tenter de regagner leur position.

Nous sommes certains aussi que notre situation n'est pas une exception, mais plutôt le cas général, et toutes les entreprises européennes de logiciel ont beaucoup à perdre si la Directive sur les brevets logiciels est adoptée à son stade actuel.